Déposée le 9 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE FRONTIERES PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRETV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCIENCE FRONTIERES PRODUCTION domicilié(e) 8 bis rue du chemin de fer - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 313 091 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCIENCE FRONTIERES PRODUCTION domicilié(e) 8 bis rue du chemin de fer - 94110 - ARCUEIL - France.
La marque TERRETV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRETV est expirée depuis le 9 mars 2021.
SCIENCE FRONTIERES PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : SCIENCE FRONTIERES
SCIENCE FRONTIERES PRODUCTION, SAS - 8 bis rue du chemin de fer - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 353313091
SCIENCE FRONTIERES PRODUCTION - 8 bis rue du chemin de fer - 94110 - ARCUEIL - France
Inscription le 16 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489224 - Publication au BOPI 2009-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2010 n°2457242 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08
Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Enregistrements phonographiques. Production d'émissions, de documentaires, de spectacles, de films. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Reproduction de documents.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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